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Cerimes - Signets

Signets

 

Droit (40)

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  • Recherche (Doctorants) base de données

    Pages de doctrine

    http://www.pagesdedoctrine.com/index/

    Base de données bibliographiques spécialisée en droit qui répertorie notamment les articles parus dans les colloques, les mélanges, les travaux de l'Association Henri Capitant et une quinzaine de revues. Par ailleurs, elle permet d'accéder gratuitement à la numérisation des  journées internationales de l'Association Henri Capitant.

    Attention : ressource gratuite mais pour accèder au contenu il faut s'inscrire ou déclarer ses adresses IP.

    Classification DEWEY : 340.1
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : Doctrine juridique
    Sélectionné par : Université François-Rabelais : Tours
    Auteurs : Hamelin, Jean-François ; Goncalves, Franck
    Précisions techniques : Ressource gratuite mais pour accèder au contenu il faut s'inscrire ou déclarer ses adresses IP.
     
  • Recherche (Doctorants) base de données

    Juricaf : la jurisprudence francophone des cours suprêmes

    http://www.juricaf.org/

    Juricaf est une base de données de jurisprudence en français. L’objectif est de permettre aux magistrats et aux professionnels du droit d’avoir accès gratuitement aux décisions des cours suprêmes. Elle comprend actuellement près de 800 000 arrêts issus de quarante pays. Elle comporte l’intégralité des décisions françaises, suisses, canadiennes et belges. Mise à jour quotidienne.

    Classification DEWEY : 340
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : Jurisprudence ; Droit comparé ; Décisions des cours suprêmes
    Sélectionné par : Université François-Rabelais : Tours
    Auteurs : AHJUCAF AHJUCAF (Association des cours suprêmes judiciaires francophones)
     
  • Enseignement supérieur (Licence-Master) documents en ligne

    NATLEX

    http://www.ilo.org/dyn/natlex/natlex_browse.home?p_lang=fr

    Résumés des législations nationales du travail, de la sécurité sociale, et des droits de l’homme.

    Classification DEWEY : 340 - 306.36 - 344
    Langues : anglais, espagnol, français
    Pays : International
    Mots clefs : droit du travail;sécurité sociale;droits de l'homme
    Sélectionné par : Université de la Méditerranée
    Propriété intellectuelle : Organisation internationale du travail International Labour Organization
     
  • Tous niveaux documents en ligne

    Canal-u/Droit

    http://www.canal-u.tv/themes/droit

    Web tv de l'UNT UNJF

    Classification DEWEY : 340
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : droit, vidéos
    Sélectionné par : Paris Dauphine
    Editeurs : CERIMES CERIMES
     
  • Tous niveaux documents en ligne

    Avalon Project

    http://avalon.law.yale.edu/default.asp
    Du Code d'Hammurabi au "I have a Dream" de Martin Luther King, en passant par les conventions de La Haye et de Genève relatives aux comportements en temps de guerre, ou encore les traités multilatéraux de la diplomatie américaine de 1864 à 1999, le projet Avalon met en ligne des centaines de textes et documents, à caractère officiel pour l'essentiel, dans les divers domaines de l'histoire juridique, politique, gouvernementale et diplomatique de la planète, de l'Antiquité à nos jours, traduits en anglais, et classés par grandes périodes. Une première approche peut se faire à partir de la liste des collections, par exemple, l'histoire des Etats-Unis de 1492 à nos jours, les documents sur l'esclavage, les traités passés entre les Etats-Unis et les "Native Americans", les documents de la Seconde Guerre mondiale, les minutes des procès de Nuremberg, le Moyen-Orient de 1916 à 2001, les Nations Unies, la Guerre froide, etc. On peut aussi explorer les documents par grandes périodes (les textes sont présentés par ordre alphabétique des titres). Ou encore utiliser le moteur de recherche. Les textes sont livrés sans commentaires.
    Classification DEWEY : 327 - 341 - 342
    Langues : anglais
    Pays : Etats-Unis
    Mots clefs : droit international ; relations internationales ; droit constitutionnel
    Sélectionné par : ENS de Lyon (CID)
    Propriété intellectuelle : Yale Law School, Lillian Goldman Law Library
     
  • Tous niveaux site institutionnel

    Base Choiseul

    http://https://pastel.diplomatie.gouv.fr/choiseul/
    Mise en ligne progressive de la collection des traités et accords signés par la France avant 1915 et conservés au Quai d'Orsay, soit environ 3600 documents. L'objectif est de permettre d'accéder à la fois à l'analyse détaillée du dossier de chaque traité (texte signé et annexes, pouvoirs, ratifications) et à leurs textes numérisés in extenso ainsi qu'aux images des pages de signatures, des sceaux armoriés ou des portefeuilles de ratification. L'interrogation se fait à partir des mots du titre, du sujet (armée, commerce, culture, droit des personnes, finances, justice, affaires maritimes, règlement des conflits, relations internationales, religion, territoires, etc.), de la date, des pays ou Etats concernés, du lieu de signature, du nom du signataire français. Les notices obtenues donnent des indications plus ou moins développées sur les documents : contenu, date, parties signataires ; numérisation ou non, microfilms, cote aux archives diplomatiques des Affaires étrangères. Les documents numérisés sont téléchargeables au format PDF et les images visibles en deux définitions, moyenne ou haute. La fonction "mise à jour" du site donne des précisions sur l'état d'avancement des descriptions des documents conservés aux archives (pays ou Etats pour lesquels existent des inventaires détaillés, ceux pour lesquels n'existent encore que des inventaires sommaires, ceux pour lesquels on dispose d'une base d'images). L'ensemble s'accompagne de données bibliographiques : répertoires et recueils généraux de traités, recueils par continents ou par pays. On accède également à un état des inventaires classés par continent ou par pays, à interroger par période.
    Classification DEWEY : 341.026 - 341.37
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : droit international ; droit
    Sélectionné par : ENS de Lyon (CID)
    Propriété intellectuelle : Ministère des Affaires étrangères
     
  • Tous niveaux documents en ligne

    Digithèque de matériaux juridiques et polititques

    http://mjp.univ-perp.fr/

    Bibliothèque de l'Université de Perpignan. Documents en ligne (constitutions de la France et des autres pays d'Europe, traités) et signets classés par thème.

    Classification DEWEY : 340
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : Science politique ; Droit
    Sélectionné par : Université François-Rabelais : Tours
    Auteurs : Maury, Jean-Pierre
    Editeurs : UPVD Université de Perpignan
     
  • Tous niveaux site institutionnel

    CarrefourLocal.Senat.fr

    http://carrefourlocal.senat.fr/index.html

    Créé en 1999, le site du Sénat Carrefour des collectivités locales est le " point de rencontres des acteurs locaux " (élus, fonctionnaires territoriaux, associations, citoyens...).

    Classification DEWEY : 350 - 340
    Langues : français
    Pays : France (métropolitaine)
    Mots clefs : Collectivités locales
    Sélectionné par : Université François-Rabelais : Tours
    Auteurs : France. Sénat
     
  • Recherche (Doctorants) site portail

    WIPO GOLD

    http://www.wipo.int/wipogold/fr/

    WIPO GOLD est un portail permettant d’accéder aux bases de données relatives à la propriété intellectuelle de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle).

    Classification DEWEY : 341 - 658.8 - 608
    Langues : anglais, espagnol, français
    Mots clefs : propriété intellectuelle, propriété industrielle, droit, brevet, marques, portail
    Sélectionné par : Université de Technologie de Troyes
    Propriété intellectuelle : WIPO
    A pour partie : WIPO Lex
     
  • Enseignement supérieur (Licence-Master) base de données

    WIPO Lex

    http://www.wipo.int/wipolex/fr/

    "WIPO Lex est un outil de recherche unique pour les lois nationales et les traités sur la propriété intellectuelle (PI) des parties contractantes de l’OMPI, de l’OMC et de l’ONU. Il comporte également des informations connexes qui développent, analysent et interprètent ces lois et traités. Il offre un accès simplifié aux documents de référence importants pour une information optimale sur le système mondial de PI."

    Classification DEWEY : 340
    Langues : anglais, français
    Mots clefs : propriété intellectuelle, droit
    Sélectionné par : Université de Technologie de Troyes
    Propriété intellectuelle : WIPO
    Est une partie : WIPO GOLD
     
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